Permis de construire – Logements
Rue Des Acacias
01705823M0004
Autorisé
le 07 juin 2023
1 logement
91 m² habitables
372 m² terrain
Bourcefranc Le Chapus (17560)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
07 juin 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Bourcefranc Le Chapus (17058)
- Adresse
-
Rue Des Acacias
17560 Bourcefranc Le Chapus - Parcelle(s)
-
AC 399
AC 402 - Superficie terrain
- 372 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- A2G
- SIREN
- 841001746,0
- SIRET
- 84100174600012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 53700 Villaines-La-Juhel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL