Permis de construire – Logements
9 Avenue De Royan
01706814N0001
Terminé
le 26 février 2014
1 logement
60 m² habitables
2 340 m² terrain
Brie-Sous-Mortagne (17120)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 février 2014
3
Ouverture chantier
26 février 2014
4
Achèvement
23 mars 2014
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Brie-Sous-Mortagne (17068)
- Adresse
-
9 Avenue De Royan
17120 Brie-Sous-Mortagne - Parcelle(s)
-
A 291
A 708
A 710 - Superficie terrain
- 2 340 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 17120 Brie-Sous-Mortagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 50 | 60 | 56 | — | — |
| Locaux | 56 | — | — | — | 56 |
| Agriculture | — | 56 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL