Permis de construire – Logements
2 Le Logis Des Rois
01716324H0004
Autorisé
le 26 septembre 2024
7 logements
12 917 m² terrain
Fontaines D'Ozillac (17500)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
26 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Fontaines D'Ozillac (17163)
- Adresse
-
2 Le Logis Des Rois
17500 Fontaines D'Ozillac - Parcelle(s)
-
YM 41
ZM 80
ZM 110 - Superficie terrain
- 12 917 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DOMAINE DE ZELY
- SIREN
- 984894782,0
- SIRET
- 98489478200015,0
- Code APE
- 55.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 17500 Fontaines D'Ozillac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 7
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 7
- Collectifs hors résidence
- 7
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 470 | — | 450 | 20 | 450 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL