Permis de construire – Logements
5 Petite Rue Du Palais
0172222300025
Terminé
le 06 novembre 2023
1 logement
91 m² habitables
4 064 m² terrain
Marsilly (17137)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 novembre 2023
3
Ouverture chantier
13 novembre 2023
4
Achèvement
29 mars 2024
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Marsilly (17222)
- Adresse
-
5 Petite Rue Du Palais
17137 Marsilly - Parcelle(s)
-
AB 319
AB 362
AB 371 - Superficie terrain
- 4 064 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- QB DU PALAIS
- SIREN
- 953980422,0
- SIRET
- 95398042200018,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 64000 Pau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 411 | 91 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL