Permis de construire – Logements
5 Impasse Du Couvent Lotiss
01724722N0009
Commencé
le 15 juillet 2022
1 logement
88 m² habitables
384 m² terrain
Mornac-Sur-Seudre (17113)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
15 juillet 2022
3
Ouverture chantier
12 janvier 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Mornac-Sur-Seudre (17247)
- Adresse
-
5 Impasse Du Couvent Lotiss
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU PRIEURE
17113 Mornac-Sur-Seudre - Parcelle(s)
- A 2033
- Superficie terrain
- 384 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- EURL BESSON LEFORT
- SIREN
- 411308380,0
- SIRET
- 41130838000038,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 17920 Breuillet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 88 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2023
- Dernière mise à jour
- Janvier 2023
Données issues de la base SITADEL