Permis de construire – Logements
Lotissement Les Pommeraies
01725020H0003
Terminé
le 01 juillet 2020
1 logement
97 m² habitables
954 m² terrain
Mosnac (17240)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 juillet 2020
3
Ouverture chantier
31 juillet 2020
4
Achèvement
30 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Mosnac (17250)
- Adresse
-
Lotissement Les Pommeraies
Lieu-dit : LE PETIT LOGIS
17240 Mosnac - Parcelle(s)
- ZC 102
- Superficie terrain
- 954 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 17240 St Georges D'Antignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2020
- Dernière mise à jour
- Décembre 2024
Données issues de la base SITADEL