Permis de construire – Logements
Le Petit Logis
01725024H0004
Commencé
le 02 août 2024
2 logements
195 m² habitables
2 275 m² terrain
Mosnac (17240)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
02 août 2024
3
Ouverture chantier
05 novembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Mosnac (17250)
- Adresse
-
Le Petit Logis
17240 Mosnac - Parcelle(s)
-
ZC 103
ZC 104 - Superficie terrain
- 2 275 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA POMMERAIE
- SIREN
- 981677032,0
- SIRET
- 98167703200014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 17240 Saint Georges Antignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 195 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL