Permis de construire – Logements
12 Boule Andre Sautel
0173002200979
Terminé
le 07 novembre 2022
1 logement
1 188 m² terrain
La Rochelle (17000)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
07 novembre 2022
3
Ouverture chantier
07 novembre 2022
4
Achèvement
07 novembre 2022
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- La Rochelle (17300)
- Adresse
-
12 Boule Andre Sautel
17000 La Rochelle - Parcelle(s)
- CT 620
- Superficie terrain
- 1 188 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SINVAL
- SIREN
- 428847545,0
- SIRET
- 42884754500038,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 75014 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 440 | — | — |
| Locaux | 440 | — | — | — | 440 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL