Permis de construire – Logements
49 Imp Albert
01731813E0029
Autorisé
le 25 février 2014
1 logement
6 m² habitables
38 m² terrain
Saint-Clement-Des-Baleines (17590)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
25 février 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Saint-Clement-Des-Baleines (17318)
- Adresse
-
49 Imp Albert
17590 Saint-Clement-Des-Baleines - Parcelle(s)
- AM 240
- Superficie terrain
- 38 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI REVEIL
- SIREN
- 790023493,0
- SIRET
- 79002349300014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 17590 Saint-Clement-Des-Baleines
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 6 | 53 | — | — |
| Locaux | 53 | — | — | — | 53 |
| Agriculture | — | 53 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2014
- Dernière mise à jour
- Mars 2014
Données issues de la base SITADEL