Permis de construire – Logements
Rue De Fontorbe
01734717Z0013
Autorisé
le 16 octobre 2017
14 logements
1 143 m² habitables
Saint Jean D Angely (17400)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
16 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Saint Jean D Angely (17347)
- Adresse
-
Rue De Fontorbe
17400 Saint Jean D Angely - Parcelle(s)
-
AR 259
AR 258
AR 257 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COOP DE PROD D'HLM VENDEENNE DU LOGEMENT
- SIREN
- 545850448,0
- SIRET
- 54585044800030,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5547,0
- Adresse
- 85000 La Roche Sur Yon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 14
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 10
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 143 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL