Permis de construire – Logements
14 Le Bourg
01736519H0005
Autorisé
le 20 décembre 2019
2 logements
1 560 m² terrain
Saint Martin D'Ary (17270)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
20 décembre 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Saint Martin D'Ary (17365)
- Adresse
-
14 Le Bourg
17270 Saint Martin D'Ary - Parcelle(s)
-
B 308
B 500 - Superficie terrain
- 1 560 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT MARTIN D ARY
- SIREN
- 211703657,0
- SIRET
- 21170365700018,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 17270 Saint Martin D'Ary
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 182 | — | 182 | — | 182 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2019
- Dernière mise à jour
- Décembre 2019
Données issues de la base SITADEL