Permis de construire – Logements
48 Avenue Pasteur
01740919N0001
Terminé
le 18 mars 2019
1 logement
105 m² habitables
704 m² terrain
Saint-Sulpice-De-Royan (17200)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
18 mars 2019
3
Ouverture chantier
17 septembre 2020
4
Achèvement
17 septembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Saint-Sulpice-De-Royan (17409)
- Adresse
-
48 Avenue Pasteur
17200 Saint-Sulpice-De-Royan - Parcelle(s)
- B 2529
- Superficie terrain
- 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES TRACAS
- SIREN
- 503793465,0
- SIRET
- 50379346500017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 17200 Saint-Sulpice-De-Royan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL