Permis de construire – Logements
4 Impasse Des Mouettes
01746114N0046
Terminé
le 20 février 2015
1 logement
146 m² habitables
Vaux-Sur-Mer (17640)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
20 février 2015
3
Ouverture chantier
01 juin 2015
4
Achèvement
12 mai 2016
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Vaux-Sur-Mer (17461)
- Adresse
-
4 Impasse Des Mouettes
17640 Vaux-Sur-Mer - Parcelle(s)
- AH 76
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU MOULIN
- SIREN
- 378532436,0
- SIRET
- 37853243600029,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 17200 Royan
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 125 | 146 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL