Permis de construire – Logements
Chemin Des Iris
01746122N0029
Annulé
le 01 juillet 2022
1 logement
106 m² habitables
365 m² terrain
Vaux-Sur-Mer (17640)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
01 juillet 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Vaux-Sur-Mer (17461)
- Adresse
-
Chemin Des Iris
17640 Vaux-Sur-Mer - Parcelle(s)
- A 1305
- Superficie terrain
- 365 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- JM PATRIMOINE FINANCE
- SIREN
- 828177402,0
- SIRET
- 82817740200017,0
- Code APE
- 66.19B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 17770 Saint-Brie-Des-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2022
Données issues de la base SITADEL