Permis de construire – Logements
1 Rue Du Tilleul
01902714H0003
Autorisé
le 25 août 2014
1 logement
Bonnefond (19170)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
25 août 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Corrèze (19)
- Commune
- Bonnefond (19027)
- Adresse
-
1 Rue Du Tilleul
19170 Bonnefond - Parcelle(s)
- AY 120
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BONNEFOND
- SIREN
- 211902705,0
- SIRET
- 21190270500014,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 19170 Bonnefond
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 167 | — | — |
| Locaux | 167 | — | — | — | 167 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL