Permis de construire – Logements
Donzenac
01907218A0038
Autorisé
le 12 juillet 2018
1 logement
3 370 m² terrain
Donzenac (19270)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 juillet 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Corrèze (19)
- Commune
- Donzenac (19072)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA BONNIE
19270 Donzenac - Parcelle(s)
- AC 203
- Superficie terrain
- 3 370 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCEA LA POMMERAIE
- SIREN
- 478740632,0
- SIRET
- 47874063200011,0
- Code APE
- 01.42Z
- Code juridique
- 6597,0
- Adresse
- 19270 Donzenac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 228 | — | — |
| Locaux | 465 | — | — | — | 228 |
| Agriculture | — | 228 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL