Permis de construire – Logements
3 Impasse Des Sapins
02100519D0014
Terminé
le 23 juin 2020
1 logement
94 m² habitables
10 891 m² terrain
Aiserey (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
23 juin 2020
3
Ouverture chantier
23 novembre 2020
4
Achèvement
29 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Aiserey (21005)
- Adresse
-
3 Impasse Des Sapins
Lieu-dit : LOTISSEMENT ACCIMMO - LOT N_ 3
21110 Aiserey - Parcelle(s)
- ZM 309
- Superficie terrain
- 10 891 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21800 Chevigny St Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2022
Données issues de la base SITADEL