Permis de construire – Logements
Rte De Montbard
02101214M0003
Commencé
le 10 février 2015
6 logements
520 m² habitables
11 880 m² terrain
Ampilly-Le-Sec (21400)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 février 2015
3
Ouverture chantier
16 février 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ampilly-Le-Sec (21012)
- Adresse
-
Rte De Montbard
Lieu-dit : RD 980
21400 Ampilly-Le-Sec - Parcelle(s)
- C 162
- Superficie terrain
- 11 880 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SARL DE LA GARENNE
- SIREN
- 803023175,0
- SIRET
- 80302317500018,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21400 Ampilly-Le-Sec
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 115 | 520 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Mars 2015
Données issues de la base SITADEL