Permis de construire – Logements
6 Impasse Du Clos Coquet
02101316D0010
Commencé
le 30 septembre 2016
1 logement
97 m² habitables
760 m² terrain
Ancey (21410)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
30 septembre 2016
3
Ouverture chantier
05 décembre 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Ancey (21013)
- Adresse
-
6 Impasse Du Clos Coquet
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE CLOS DU CHENE
21410 Ancey - Parcelle(s)
- C 1182
- Superficie terrain
- 760 m²
- Zone opération
- Lotissement
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25530 Courtetain Et Salans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 97 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2017
- Dernière mise à jour
- Avril 2017
Données issues de la base SITADEL