Permis de construire – Logements
Chem De La Combe Neudon
02101714B0001
Commencé
le 24 mars 2014
1 logement
90 m² habitables
757 m² terrain
Arcenant (21700)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
24 mars 2014
3
Ouverture chantier
27 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arcenant (21017)
- Adresse
-
Chem De La Combe Neudon
Lieu-dit : LA CROIX BASSE
21700 Arcenant - Parcelle(s)
- ZB 240
- Superficie terrain
- 757 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE LA COTE
- SIREN
- 415246602,0
- SIRET
- 41524660200015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21700 Nuits-Saint-Georges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL