Permis de construire – Logements
5115 Rue Du Moutier
02101721B0002
Terminé
le 14 janvier 2022
1 logement
555 m² terrain
Arcenant (21700)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 janvier 2022
3
Ouverture chantier
15 mars 2022
4
Achèvement
31 janvier 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arcenant (21017)
- Adresse
-
5115 Rue Du Moutier
21700 Arcenant - Parcelle(s)
- AB 265
- Superficie terrain
- 555 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21700 Arcenant
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 124 | — | 63 | — | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Juillet 2023
Données issues de la base SITADEL