Permis de construire – Logements
28 Rte Des Vignes
02102114D0022
Commencé
le 23 novembre 2014
2 logements
204 m² habitables
Arc-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 novembre 2014
3
Ouverture chantier
01 octobre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arc-Sur-Tille (21021)
- Adresse
-
28 Rte Des Vignes
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE CLOS MANGEY NORD 2 LOT
21560 Arc-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AH 335
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BAILLOU
- SIREN
- 383406337,0
- SIRET
- 38340633700022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21560 Couternon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T4
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 204 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2015
Données issues de la base SITADEL