Permis de construire – Logements
44 Lot Le Clos Mangey
02102115D0013
Terminé
le 03 septembre 2015
1 logement
86 m² habitables
498 m² terrain
Arc-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
03 septembre 2015
3
Ouverture chantier
03 novembre 2015
4
Achèvement
12 septembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arc-Sur-Tille (21021)
- Adresse
-
44 Lot Le Clos Mangey
Lieu-dit : NORD 2
21560 Arc-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AH 356
- Superficie terrain
- 498 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21560 Arc-Sur-Tille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 86 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Décembre 2016
Données issues de la base SITADEL