Permis de construire – Logements
Lot Le Saphyr - Lot 3
02102115D0018
Terminé
le 29 septembre 2015
1 logement
120 m² habitables
451 m² terrain
Arc-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
29 septembre 2015
3
Ouverture chantier
09 décembre 2015
4
Achèvement
09 novembre 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arc-Sur-Tille (21021)
- Adresse
-
Lot Le Saphyr - Lot 3
21560 Arc-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AA 97
- Superficie terrain
- 451 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21800 Chevigny-Saint-Sauveur
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL