Permis de construire – Logements
9 Rte Nationale
02102117D0009
Autorisé
le 24 octobre 2017
4 logements
78 m² habitables
434 m² terrain
Arc-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
24 octobre 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arc-Sur-Tille (21021)
- Adresse
-
9 Rte Nationale
21560 Arc-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AC 11
- Superficie terrain
- 434 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- WAZANI
- SIREN
- 504081654,0
- SIRET
- 50408165400015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21560 Arc-Sur-Tille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 76 | 78 | 154 | — | — |
| Locaux | 154 | — | — | — | 154 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL