Permis de construire – Logements
46-48 Route Nationale
02102120D0005
Annulé
le 01 septembre 2020
47 logements
2 823 m² habitables
48 485 m² terrain
Arc-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
01 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arc-Sur-Tille (21021)
- Adresse
-
46-48 Route Nationale
21560 Arc-Sur-Tille - Parcelle(s)
-
AA 46
AA 47
AA 48 - Superficie terrain
- 48 485 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 4
Programme de construction
- Total logements créés
- 47
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- 39
- Individuels groupés
- 8
- En résidence
- 39
Répartition par pièces
- T2
- 24
- T3
- 23
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 823 | — | — | — |
| Locaux | — | 814 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence pour personnes âgées
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Personnes âgées
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL