Permis de construire – Logements
39 Route Nationale
02102122D0008
Commencé
le 23 mai 2022
1 logement
148 m² habitables
697 m² terrain
Arc-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
23 mai 2022
3
Ouverture chantier
15 novembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arc-Sur-Tille (21021)
- Adresse
-
39 Route Nationale
21560 Arc-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AD 665
- Superficie terrain
- 697 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS O 39
- SIREN
- 900706615,0
- SIRET
- 90070661500011,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21560 Arc Sur Tille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Piscine
Annexes
Piscine
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2023
- Dernière mise à jour
- Novembre 2023
Données issues de la base SITADEL