Permis de construire – Logements
13 Rue Du Docteur Tarnier
02102123D0007
Commencé
le 15 juin 2023
11 logements
811 m² habitables
3 082 m² terrain
Arc-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
15 juin 2023
3
Ouverture chantier
17 juillet 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Arc-Sur-Tille (21021)
- Adresse
-
13 Rue Du Docteur Tarnier
21560 Arc-Sur-Tille - Parcelle(s)
- AC 317
- Superficie terrain
- 3 082 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FDH 1
- SIREN
- 949965776,0
- SIRET
- 94996577600014,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 21310 Arceau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 11
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 11
Répartition par pièces
- T3
- 11
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 811 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Autre annexe
Annexes
+ Autre annexe
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2023
- Dernière mise à jour
- Août 2023
Données issues de la base SITADEL