Permis de construire – Logements
Rue De La Cote
02103315E0002
Terminé
le 10 novembre 2015
1 logement
98 m² habitables
Aubigny-Les-Sombernon (21540)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
10 novembre 2015
3
Ouverture chantier
26 décembre 2015
4
Achèvement
01 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Aubigny-Les-Sombernon (21033)
- Adresse
-
Rue De La Cote
Lieu-dit : LOTISSEMENT DU PATIS
21540 Aubigny-Les-Sombernon - Parcelle(s)
-
AC 531
AC 522
AC 520 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21000 Dijon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL