Permis de construire – Logements
13 Avenue Charles Jaffelin
02105416B0053
Autorisé
le 02 septembre 2016
1 logement
66 m² habitables
186 m² terrain
Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 septembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Beaune (21054)
- Adresse
-
13 Avenue Charles Jaffelin
21200 Beaune - Parcelle(s)
-
AS 63
AS 211 - Superficie terrain
- 186 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BEAUNE PROTECTION INCENDIE
- SIREN
- 483490843,0
- SIRET
- 48349084300024,0
- Code APE
- 46.69C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21200 Beaune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Oui
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 87 | 66 | — | 31 | — |
| Locaux | 98 | — | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL