Permis de construire – Logements
16 Rue Sainte Marguerite
02105418B0014
Terminé
le 03 août 2018
28 logements
4 076 m² terrain
Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
03 août 2018
3
Ouverture chantier
20 juin 2019
4
Achèvement
10 septembre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Beaune (21054)
- Adresse
-
16 Rue Sainte Marguerite
21200 Beaune - Parcelle(s)
-
AB 348
AB 721 - Superficie terrain
- 4 076 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV RESIDENCE PATRIARCHE
- SIREN
- 837544683,0
- SIRET
- 83754468300019,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 21200 Beaune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 28
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 28
- Collectifs hors résidence
- 28
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 6
- T4
- 8
- T5
- 8
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 6 123 | — | — |
| Locaux | 6 123 | — | — | — | 6 123 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL