Permis de construire – Logements
Chemin De La Riotte
02105419B0011
Autorisé
le 16 avril 2019
1 logement
95 m² habitables
517 m² terrain
Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 avril 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Beaune (21054)
- Adresse
-
Chemin De La Riotte
Lieu-dit : LOT 2 - HAMEAU DE CHALLANGES
21200 Beaune - Parcelle(s)
- DY 140
- Superficie terrain
- 517 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CA NOVENTA
- SIREN
- 439013574,0
- SIRET
- 43901357400017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21700 Corgoloin
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL