Permis de construire – Logements
26 Rue Du Faubourg Saint Jean
02105421B0075
Terminé
le 05 janvier 2022
1 logement
174 m² terrain
Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
05 janvier 2022
3
Ouverture chantier
05 janvier 2022
4
Achèvement
15 septembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Beaune (21054)
- Adresse
-
26 Rue Du Faubourg Saint Jean
21200 Beaune - Parcelle(s)
-
DV 4
DV 5 - Superficie terrain
- 174 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- C.N.T IMMOBILIERE
- SIREN
- 838268738,0
- SIRET
- 83826873800013,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21200 Beaune
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 207 | — | — |
| Locaux | 207 | — | — | — | 207 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL