Permis de construire – Logements
250 Rue De La Motte
0210542600037
Autorisé
le 03 février 2026
1 logement
429 m² terrain
Beaune (21200)
État d'avancement
1
Dépôt
2026
2
Autorisation
03 février 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Beaune (21054)
- Adresse
-
250 Rue De La Motte
21200 Beaune - Parcelle(s)
- DL 194
- Superficie terrain
- 429 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FD CONCEPTION
- SIREN
- 952320448,0
- SIRET
- 95232044800014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21200 Vignoles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Diminution de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 208 | — | — | 11 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2026
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2026
- Dernière mise à jour
- Février 2026
Données issues de la base SITADEL