Permis de construire – Logements
28 Rue Des Ecoles
02105921D0008
Autorisé
le 10 septembre 2021
1 logement
420 m² terrain
Bellefond (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 septembre 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Bellefond (21059)
- Adresse
-
28 Rue Des Ecoles
21490 Bellefond - Parcelle(s)
- AD 128
- Superficie terrain
- 420 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LANO
- SIREN
- 378806152,0
- SIRET
- 37880615200013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21490 Bellefond
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 670 | — | 39 | — | — |
| Locaux | 176 | — | — | — | 39 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL