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Permis de construire – Logements

Rue Des Ports

02106017E0007
Terminé
le 03 février 2018
85 m² habitables 1 079 m² terrain Belleneuve (21310)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
03 février 2018
3
Ouverture chantier
08 juin 2018
4
Achèvement
05 août 2019

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or (21)
Commune
Belleneuve (21060)
Adresse
Rue Des Ports
21310 Belleneuve
Parcelle(s)
AC 56
AB 14
Superficie terrain
1 079 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
21560 Remilly-Sur-Tille
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Programme de construction

Total logements créés
Logements individuels
Logements collectifs

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 85
Locaux 52

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2018
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juin 2018
Dernière mise à jour
Septembre 2019

Données issues de la base SITADEL