Permis de construire – Logements
24 Rue D'Amont
02106722D0006
Autorisé
le 04 novembre 2022
3 logements
90 m² habitables
592 m² terrain
Bessey-Les-Citeaux (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
04 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Bessey-Les-Citeaux (21067)
- Adresse
-
24 Rue D'Amont
21110 Bessey-Les-Citeaux - Parcelle(s)
- AB 194
- Superficie terrain
- 592 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SBIEL
- SIREN
- 911873800,0
- SIRET
- 91187380000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21110 Cessey Sur Tille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | 201 | — | — |
| Locaux | 201 | — | — | — | 201 |
| Agriculture | — | 201 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL