Permis de construire – Logements
2 Chem Du Ruisseau
02107415E0002
Commencé
le 23 juillet 2015
1 logement
11 m² habitables
Billey (21130)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
23 juillet 2015
3
Ouverture chantier
23 juillet 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Billey (21074)
- Adresse
-
2 Chem Du Ruisseau
21130 Billey - Parcelle(s)
-
ZB 94
ZC 123 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39700 Audelange
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 377 | 11 | 377 | — | 377 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL