Permis de construire – Logements
Chem Communal N 5 Du Grd Breuil
02108012E0011
Annulé
le 12 juin 2013
1 logement
301 m² habitables
8 742 m² terrain
Blaisy-Bas (21540)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
12 juin 2013
3
Ouverture chantier
02 septembre 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Blaisy-Bas (21080)
- Adresse
-
Chem Communal N 5 Du Grd Breuil
21540 Blaisy-Bas - Parcelle(s)
-
AB 293
AB 4 - Superficie terrain
- 8 742 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI STEFER
- SIREN
- 792346843,0
- SIRET
- 79234684300016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21410 Baulme-La-Roche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 301 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL