Permis de construire – Logements
12 Chem De Brunehaut
02109413E0001
Commencé
le 21 mars 2013
2 logements
24 m² habitables
1 050 m² terrain
Bourberain (21610)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
21 mars 2013
3
Ouverture chantier
01 avril 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Bourberain (21094)
- Adresse
-
12 Chem De Brunehaut
21610 Bourberain - Parcelle(s)
-
OE 410
OE 411
OE 1404 - Superficie terrain
- 1 050 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI VILLA
- SIREN
- 429459035,0
- SIRET
- 42945903500029,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21610 Bourberain
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 24 | 100 | — | — |
| Locaux | 156 | — | — | 14 | 100 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL