Permis de construire – Logements
38 Grande Rue
02109616E0002
Commencé
le 24 novembre 2016
2 logements
3 559 m² terrain
Boussenois (21260)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 novembre 2016
3
Ouverture chantier
11 décembre 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Boussenois (21096)
- Adresse
-
38 Grande Rue
21260 Boussenois - Parcelle(s)
- AZ 134
- Superficie terrain
- 3 559 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE BOUSSENOIS
- SIREN
- 212100960,0
- SIRET
- 21210096000013,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 21260 Boussenois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 2
- Collectifs hors résidence
- 2
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 148 | — | — |
| Locaux | 206 | — | — | — | 148 |
| Service public | — | 148 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL