Permis de construire – Logements
Rue Du Champ Bouffard
02110322S0017
Autorisé
le 24 novembre 2022
1 logement
148 m² habitables
15 329 m² terrain
Brazey-En-Plaine (21470)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
24 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Brazey-En-Plaine (21103)
- Adresse
-
Rue Du Champ Bouffard
21470 Brazey-En-Plaine - Parcelle(s)
-
ZW 322
ZW 467 - Superficie terrain
- 15 329 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TCD IMMOBILIER
- SIREN
- 913827127,0
- SIRET
- 91382712700014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21470 Brazey En Plaine
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 148 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL