Permis de construire – Logements
21 Rue De La Contree Du Breui
02110514R0003
Terminé
le 17 juin 2014
1 logement
130 m² habitables
275 m² terrain
Bressey-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 juin 2014
3
Ouverture chantier
30 mai 2016
4
Achèvement
30 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Bressey-Sur-Tille (21105)
- Adresse
-
21 Rue De La Contree Du Breui
Lieu-dit : ZAC ""LE CLAIR BOIS""
21560 Bressey-Sur-Tille - Parcelle(s)
- D 399
- Superficie terrain
- 275 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI IMAN
- SIREN
- 490405164,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21600 Fenay
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 130 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2021
Données issues de la base SITADEL