Permis de construire – Logements
23 Rue De La Contree Du Breui
02110514R0005
Commencé
le 03 avril 2015
33 logements
2 311 m² habitables
5 000 m² terrain
Bressey-Sur-Tille (21560)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
03 avril 2015
3
Ouverture chantier
08 février 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Bressey-Sur-Tille (21105)
- Adresse
-
23 Rue De La Contree Du Breui
Lieu-dit : ZAC LE CLAIR BOIS -
21560 Bressey-Sur-Tille - Parcelle(s)
- D 498
- Superficie terrain
- 5 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT DE LA COTE D OR
- SIREN
- 272100017,0
- SIRET
- 27210001700024,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 21001 Dijon Cedex 04
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 33
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 33
- Collectifs hors résidence
- 33
Répartition par pièces
- T2
- 9
- T3
- 15
- T4
- 9
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 33
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 2 311 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2016
- Dernière mise à jour
- Février 2016
Données issues de la base SITADEL