Permis de construire – Logements
ILOT Rue Des Mariniers
0211062500002
Autorisé
le 22 octobre 2025
21 logements
1 210 m² habitables
2 427 m² terrain
Breteniere (21110)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
22 octobre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Breteniere (21106)
- Adresse
-
ILOT Rue Des Mariniers
21110 Breteniere - Parcelle(s)
-
AB 426
AB 450 - Superficie terrain
- 2 427 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LES MARINIERS
- SIREN
- 910502962,0
- SIRET
- 91050296200012,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 21310 Arceau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 21
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 21
- Collectifs hors résidence
- 21
Répartition par pièces
- T2
- 12
- T3
- 8
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 210 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2025
- Dernière mise à jour
- Octobre 2025
Données issues de la base SITADEL