Permis de construire – Logements
Le Pres Des Faucilles Lot
02110723D0004
Autorisé
le 05 octobre 2023
1 logement
138 m² habitables
368 m² terrain
Bretigny (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
05 octobre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Bretigny (21107)
- Adresse
-
Le Pres Des Faucilles Lot
21490 Bretigny - Parcelle(s)
-
AC 161
AC 179 - Superficie terrain
- 368 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- R.M.F
- SIREN
- 900669466,0
- SIRET
- 90066946600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21600 Longvic
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 138 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Octobre 2023
Données issues de la base SITADEL