Permis de construire – Logements
16 RU Des Combes
02110723D0005
Autorisé
le 14 décembre 2023
1 logement
110 m² habitables
42 995 m² terrain
Bretigny (21490)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
14 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Bretigny (21107)
- Adresse
-
16 RU Des Combes
21490 Bretigny - Parcelle(s)
- AB 140
- Superficie terrain
- 42 995 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MALCHIEN INVEST
- SIREN
- 491837639,0
- SIRET
- 49183763900021,0
- Code APE
- 64.20Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21490 Bretigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 110 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL