Permis de construire – Logements
50 Grande Rue
02110914M0001
Commencé
le 23 juin 2014
1 logement
132 m² habitables
2 542 m² terrain
Brion-Sur-Ource (21570)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
23 juin 2014
3
Ouverture chantier
30 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Brion-Sur-Ource (21109)
- Adresse
-
50 Grande Rue
Lieu-dit : RD 965
21570 Brion-Sur-Ource - Parcelle(s)
- ZS 62P
- Superficie terrain
- 2 542 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU CHEMIN DES VIGNES
- SIREN
- 801856683,0
- SIRET
- 80185668300017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 21570 Brion-Sur-Ource
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 132 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2014
- Dernière mise à jour
- Septembre 2014
Données issues de la base SITADEL