Permis de construire – Logements
Rue D'Amont
02111222S0001
Commencé
le 30 août 2022
1 logement
118 m² habitables
1 105 m² terrain
Broin (21250)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
30 août 2022
3
Ouverture chantier
25 octobre 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- Broin (21112)
- Adresse
-
Rue D'Amont
21250 Broin - Parcelle(s)
- D 205
- Superficie terrain
- 1 105 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BASTIANELLI ELECTRICITE
- SIREN
- 824317382,0
- SIRET
- 82431738200011,0
- Code APE
- 70.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 21120 Is Sur Tille
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 118 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2024
- Dernière mise à jour
- Janvier 2024
Données issues de la base SITADEL