Permis de construire – Logements
Route Departementale 33 B
02112019B0002
Terminé
le 07 octobre 2019
1 logement
56 m² habitables
795 m² terrain
La Bussiere-Sur-Ouche (21360)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
07 octobre 2019
3
Ouverture chantier
01 janvier 2020
4
Achèvement
01 mai 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Commune
- La Bussiere-Sur-Ouche (21120)
- Adresse
-
Route Departementale 33 B
21360 La Bussiere-Sur-Ouche - Parcelle(s)
- AV 38
- Superficie terrain
- 795 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 21360 La Bussiere-Sur-Ouche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 56 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Octobre 2022
Données issues de la base SITADEL